Recherche - CADA

Mairie de Grenoble Affaire courante

Avis 20164774
Mairie de Grenoble

Copie, d'une part, du contrat d'apport passé entre la ville de Grenoble et la société GEG, signé...

15/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20164932
Mairie de Grenoble

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'ensemble des budgets, factures,...

01/12/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20165773
Mairie de Grenoble

Communication des données déclaratives relatives à la perception de la taxe locale sur la...

23/02/2017 Défavorable/Commercial industriel Défavorable/Vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20162194
Mairie de Grenoble

Copie du rapport de l'entreprise ayant évalué la teneur en amiante de la piscine afin d'en...

07/07/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques chimiques et radiologiques
Avis 20170336
Mairie de Grenoble

Communication de la délibération du conseil municipal autorisant l'ouverture de l'avenue...

09/03/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20170392
Mairie de Grenoble

Copie de documents relatifs au programme immobilier situé à l'angle de l'avenue de Washington et...

23/03/2017 Favorable Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20170932
Mairie de Grenoble

Communication des documents relatifs aux ensembles immobiliers « Le Prélude » et « La Marelle »,...

11/05/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20171453
Mairie de Grenoble

Communication des éléments suivants : 1) le plan de l'avenue Washington à partir du n° 33...

24/05/2017 Incompétence/Renseignement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20163426
Mairie de Grenoble

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...

22/09/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Marché public
Avis 20163439
Mairie de Grenoble

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la...

22/09/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20160067
Mairie de Grenoble

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet le démontage...

18/02/2016 Incompétence/Renseignement Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155545
Mairie de Grenoble

Communication, en ses qualités de conseiller municipal et de conseiller communautaire de...

17/12/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20154664
Mairie de Grenoble

Communication du budget de la « Fête des tuiles » du 6 juin 2015, comprenant les charges de...

05/11/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20150218
Mairie de Grenoble

Copie, de préférence sous format informatique (cédérom), des documents suivants : 1) les...

19/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150301
Mairie de Grenoble

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) la liste des agents ayant...

19/02/2015 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20152375
Mairie de Grenoble

Copie des éléments suivants relatifs au projet immobilier situé à l'angle de l'avenue Washington...

18/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20152466
Mairie de Grenoble

Communication des documents suivants concernant le marché public n° 13A403 ayant pour objet le...

09/07/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153716
Mairie de Grenoble

Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant le marché...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20145065
Mairie de Grenoble

Copie des documents suivants concernant sa cliente : 1) l'avis favorable à la radiation des...

22/01/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Santé Retraite
Avis 20144069
Mairie de Grenoble

Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant la société GEG,...

27/11/2014 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Délégation de service public Agrément Budgets et comptes

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