Recherche - CADA

Mairie de Belz

Avis 20163671
Mairie de Belz

Copie de documents relatifs aux travaux de rénovation du pont de Saint-Cado : 1) le dossier...

22/09/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175419
Mairie de Belz

Copie des pièces constitutives du marché public de travaux portant sur le réaménagement de la...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181845
Mairie de Belz

Copie intégrale, au tarif règlementaire de 0,18 centimes d'euro, des dossiers de permis de...

13/09/2018 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Tarification des documents
Avis 20174240
Mairie de Belz

Communication par courriel ou photocopie, de l'entier dossier de permis de construire et de ses...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20212696
Mairie de Belz

Copie des documents suivants : 1) les conditions particulières et générales des polices...

27/05/2021 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes