Recherche - CADA

Mairie d'Orsay

Avis 20161039
Mairie d'Orsay

Copie du dossier voirie relatif à l'avenue du Maréchal Joffre, comportant notamment : 1) la...

14/04/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20131099
Mairie d'Orsay

Communication des documents suivants relatifs aux marchés de prestations juridiques de la ville...

28/03/2013 Défavorable/Secret Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195796
Mairie d'Orsay

Communication, dans le cadre du projet de cœur de ville mené par la municipalité, de la copie...

25/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20212222
Mairie d'Orsay

Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable (de préférence avec des données...

06/05/2021 Favorable/Sauf établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels