Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Métropole Aix Marseille Provence
15/12/2016
Avis 20165021
Métropole Aix Marseille Provence
Copie de documents dans le cadre de l'acquisition d'une propriété située chemin de Saint-Mitre à...
15/12/2016
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Infrastructures routières