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Avis 20160841
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Doubs (DDCSPP 25)
Communication des documents suivants :
1) la composition des comités médicaux de 2007 à 2013...
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Avis 20174814
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Doubs (DDCSPP 25)
Communication de la base de données des accueils collectifs de mineurs, indiquant notamment leur...
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Avis 20135363
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Doubs (DDCSPP 25)
Communication du rapport d'expertise médicale du 7 janvier 2013 la concernant, établi par le docteur X.
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Avis 20194145
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Doubs (DDCSPP 25)
Copie de l'intégralité des documents dans le cadre de sa demande de reconnaissance de maladie...
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Avis 20203219
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Doubs (DDCSPP 25)
Communication, sous format numérique, à ses frais, des documents relatifs aux inspections des...
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Avis 20203711
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Doubs (DDCSPP 25)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
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Avis 20210389
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Doubs (DDCSPP 25)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...