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Communauté de communes Avranches - Mont-Saint-Michel

Avis 20165952
Communauté de communes Avranches - Mont-Saint-Michel

Communication des arrêtés nominatifs des agents concernant leur régime indemnitaire.

19/01/2017 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20172558
Communauté de communes Avranches - Mont-Saint-Michel

Communication, par voie électronique ou sur cédérom, des documents suivants relatifs au plan...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU