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Avis 20160222
Mairie du Teil
Communication des documents suivants :
1) le mandat spécial confié par le Conseil Municipal...
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Avis 20160224
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Nord-Pas-de-Calais (DIRECCTE 59)
Communication d'une copie du procès-verbal de 2011 des élections des délégués du personnel de la...
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Avis 20160225
Mairie de Roura
Copie, de préférence par voie électronique (CD, DVD, lien de téléchargement, etc.) des documents...
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Avis 20160233
Ministère de l'intérieur
Copie de l’ensemble des documents concernant son grand-père, Monsieur X, né le 6 janvier 1897 à...
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Avis 20160236
Mairie de Poissy
Copie, sous format papier, ou, à défaut, sous format numérique, des documents suivants...
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Avis 20160238
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)
Copie des marchés publics ayant pour objet le mandatement de vétérinaires certificateurs...
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Avis 20160244
Mairie de Villepinte
Communication des documents suivants relatifs à des rappels de charges concernant le règlement...
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Avis 20160245
La Poste
Communication des résultats de l'enquête interne diligentée par la direction...
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Avis 20160247
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication d'une copie de la lettre de Monsieur X, directeur de l’unité Inserm X, sur le...
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Avis 20160251
Conseil départemental de la Loire
Consultation de son dossier d'ancienne pupille de l’État.
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Avis 20160252
Mairie de Montech
Communication des documents suivants :
1) le rapport du Trésor public (analyse financière...
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Avis 20160254
Mairie d'Estrées (02)
Copie de l'acte de naissance avec les mentions marginales de sa belle-mère, Madame X, née le 05...
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Avis 20160255
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la commission administrative...
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Avis 20160257
Mairie d'Ermont
Consultation de son entier dossier administratif personnel d'agent territorial.
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Avis 20160259
Mairie de Strasbourg
Copie des éléments suivants, conformément à la loi n° 90-1079 du 5 décembre 1990 relative aux...
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Avis 20160262
Parc naturel régional du Queyras
Communication des documents suivants concernant le marché public référencé PNQR 2015 M12...
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Avis 20160263
Service départemental d'incendie et de secours de la Gironde (SDIS 33)
Communication d'une copie de tous les éléments et documents (rapport d'intervention du SDIS de...
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Avis 20160264
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Copie de l’ensemble des documents concernant son grand-père, Monsieur X, né le 6 janvier 1897 à...
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Avis 20160265
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication des études concernant la création d'un pôle culturel sur le site du bâtiment qui...
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Avis 20160267
Mairie de Salins-les-Thermes
Communication de la liste des lycéens et des étudiants bénéficiaires de l'aide financière de la...